Déposée le 19 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires NaO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NAOLYA FRANCE… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires NaO domicilié(e) 16 RUE BLAISE PASCAL - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 530 710 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoires NaO, Mme TROUSSARD CELIE domicilié(e) 16 RUE BLAISE PASCAL - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.
La marque NAOLYA FRANCE… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098950.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires NaO, SAS - 16 RUE BLAISE PASCAL - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 528530710
Laboratoires NaO, Mme TROUSSARD CELIE - 16 RUE BLAISE PASCAL - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Inscription le 15 décembre 2014 - Retrait partiel n°638335 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; cosmétiques à l'exception des cosmétiques pour les cheveux et le cuir chevelu : ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
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